Reglementation 4x4

[ludovik]

Je suis novice, mais j'aime comprendre & savoir...

Quelle est la reglementation à suivre cc la pratique de la randonnée en 4x4.... quels sont les textes, les responsabilités encourues..?

[LAND18]

un petit tour sur le site du codever s'impose...http://www.codever.fr/

J'ai vu que tu comptes organiser des ballades régulierement.....Méfiance!! surtout si tu n'as pas de statut juridique donc pas d' assurance.

Sinon à l'arrache et sans assurance, tu as interet à choisir tes convives pour établir une marche à suivre en cas de controle ou arrestation, du genre en cas d'arrestation personne ne se connait, il n'y a pas d'organisation et chacun pour sa pomme....fais cela uniquement avec des personnes de confiance...

enespérant avoir répondu à ta question.....

[kebir31]

Ludovik, en complément de ce qu'a écrit Francis, n'oublie pas que légalement, il n'y a pas de "4x4", même s'il existe des panneaux "interdit aux 4x4" (ils ne sont pas légaux).
Ce que tu as, est un "VL", au même titre qu'une 306 ou une 2CV.
Il n'existe donc pas de réglementation spécifique aux 4x4. La réglementation qui te concerne est celle qui s'applique aux véhicules à moteur.

[landyman]

En complément du complément...
- s'assurer de bien circuler sur des chemins communaux (cad "voie publique", car rien en ressemble plus à un chemin publique... qu'un chemin privé...
- dans le cas d'un chemin privé, la responsabilité du propriétaire peut éventuellement être engagée...

C'est la raison pour laquelle l'ONF, par exemple, interdit la circulation sur ses chemins dits "d'exploitation", car ils servent et/ou ont été ouverts pour exploiter la forêt, et un accident survenait (par exemple, une bille de bois qui roulerait jusqu'à percuter et endommager un véhicule), sa responsabilité pourrait être engagée...
La circulation sur ces chemins est donc à déconseiller. Outre que c'est verbalisable, il en va également de l'image laissée...
Là où il pourrait éventuellement y avoir tolérance pour un bout de piste de 300m, emprunté hors saison par un seul véhicule... n'espérez pas un accueil amical d'un agent de l'ONF sur vous circuliez à 20 véhicules, au milieu d'un chantier en cours, sur trois kilomètres, et en juin... (faire preuve de discernement...)

- pour utiliser un bout de chemin privé en "raccord" entre deux chemins publics, n'hésitez pas à contacter le propriétaire et expliquer ce que vous faites (balade) ou avez l'intention de faire (rencontre dans le cadre de reconnaissances). L'accord que le propriétaire vous donnera, pour les raisons expliquées ci-dessus, a de fortes chances de n'être que verbal... Si maintenant il préfère vous signer un petit bout de papier, ce n'est pas plus mal...
- méfiez-vous des cartes IGN et autres !!! Tous les chemins représentés NE SONT PAS PUBLICS !!! Son corolaire est vrai : TOUS LES CHEMINS PUBLICS NE SONT PAS REPRESENTES !!!

La seule source fiable en matière de chemin : le cadastre, consultable ici http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
Pour illustrer ceci ; pendant des années nous avons en toute bonne foi, emprunté un chemin à moto et quad pour reconnaître une rando VTT... (j'y passais également en Land pour aller au village...). Un beau jour, un propriétaire riverain a tout labouré... Nous avons immédiatement pensé : "Purée ! Il est gonflé le type !!!" Un coup d'oeil au cadastre nous vite refroidis : en fait c'est nous qui étions "gonflés" de passer chez lui pendant des années sans le prévenir...

Autre chose également : tous les chemins publics (cadastrés) n'existent plus forcément sur le terrain !!! Parfois, hélas, un riverain a pu se l'approprier (dans ce cas, il ne peut cependant s'opposer au passage : sauf si la commune a pris un arrêté + enquête publique pour l'aliéner, et le lui revendre...).
S'il un agriculteur a décidé de "travailler" le chemin et de l'inclure dans sa parcelle (d'office), ne soyez pas idiots non plus... Pas question de traverser ses cultures en tirant "à la corde" au milieu de sa luzerne humide pour tout labourer... et lui rappeler votre prétendu "bon droit". Le remède serait pire que le mal...
Contenter vous de longer la parcelle sur son bord, en laissant le moins de traces possibles... à l'endroit même du chemin. Et selon la saison, et votre projet de balade, n'hésitez pas à le consulter l'exploitant...

Je me suis également rendu compte de la réticence de certains maires à vous laisser circuler... sur un chemin public ! Surtout l'hiver si le chemin peut être détrempé... Le maire peut argumenter que les riverains "râlent" qu'on leur abime le chemin... Mais parfois il y a un "non-dit" de taille...
Et des riverains consultés de vous expliquer qu'ils s'en fichent bien de votre rando (tant que ça ne "laboure pas..." ), mais qu'en fait le problème vient de la mairie qui refuse d'assumer l'entretien du chemin par la commune (un coup de "bull" tous les cinq ans par exemple...), et demande aux riverains d'entretenir eux-même le chemin qu'ils utilisent... Dans ce cas, vous comprendrez facilement la réticence du maire à assumer, face à ses administrés, l'autorisation qu'il vous accorderait...

Dernier cas enfin, le chemin existe bel et bien, mais il est devenu au fil du temps impraticable...
A vous de considérer l'opportunité de faire une "bonne action" (mais pas forcément très bien perçue de tous...) en organisant une mini-journée "chemins"...

En résumé, une règle d'or : la connaissance du milieu dans lequel vous évoluez...

[densclor]

Salut à tous,

En complément de qui vient d'être dit par Landyman et kebir, il faut garder à l'esprit que les restrictions de circulation sur voies ouvertes à la circulation publique peuvent être édictées par le maire pour certaines périodes (été) ou pour certaines classe de poids. Le C15 blanc est le meilleur 4x4 que je connaisse sur ces chemins !!!
On peut aussi être de bonne foi. Je me souviens avoir emprunté une chemin ouvert à la circulation publique et à force de carrefours, me retrouver derrière une barrière ONF. gloups...
Depuis quelques années, je fais partie d'un club land et la sortie encadrée en balade procure une sérénité qui fait encore plus apprécier la journée.
A+
Den's

[perilejaune]

salut a tous

autre que la grande institution qu est le codever tu as aussi ca :

plus de proximité, a toi de voir ludo


http://www.coramuc.fr/

[ludovik]